Mentions légales

Éditeur du site

• Dénomination : Maison Service
• Activité : préparateur de repas en livraison
• Activité exercée depuis : 2009
• Ville : Nice
• Identité du responsable de la publication : [NOM ET PRÉNOM DU RESPONSABLE DE LA PUBLICATION : À FOURNIR]
• Forme juridique : [ENTREPRISE INDIVIDUELLE, SASU, EURL… : À FOURNIR]
• Adresse du siège : [ADRESSE POSTALE COMPLÈTE, AVEC CODE POSTAL : À FOURNIR]
• Numéro SIREN ou SIRET : [NUMÉRO D’IDENTIFICATION : À FOURNIR]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO DE TVA, OU MENTION « TVA NON APPLICABLE, ARTICLE 293 B DU CGI » : À FOURNIR]
• Adresse électronique de contact : [ADRESSE DE CONTACT PUBLIABLE : À FOURNIR]
• Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE : À FOURNIR]

Hébergeur

• Nom : Netlify, Inc.
• Adresse : 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105-2239, États-Unis
• Contact : support@netlify.com. Netlify ne publie pas de numéro de téléphone.
• Pays d’hébergement des serveurs : les pages sont servies depuis un réseau de diffusion réparti sur plusieurs pays, dont les États-Unis. Il n’existe pas de localisation unique.

L’hébergeur n’a accès à aucune donnée transmise par le formulaire de demande, qui ne passe pas par lui. Ce qu’il traite, ce sont les données techniques de connexion inhérentes à la consultation d’un site, dont l’adresse IP du visiteur, et le cadre juridique de ce traitement est décrit dans la politique de confidentialité.

Nature de l’activité

Maison Service prépare des repas faits maison et les livre. Le métier, tel que Maison Service l’écrit, est : préparateur de repas en livraison.

Ce site est une maquette. Aucune commande n’y est prise, aucun paiement n’y est accepté, et le formulaire ne transmet rien à personne.

Ce qui manque à cette page pour qu’elle soit conforme

Les mentions ci-dessous sont obligatoires pour une activité de vente de repas à des particuliers. Elles ne figurent pas encore, parce que les informations n’ont pas été communiquées. Le site ne peut pas être mis en ligne tant qu’elles manquent.

• [MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION : NOM ET ADRESSE, ARTICLE L616-1 DU CODE DE LA CONSOMMATION]
• [CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE, AVEC LE RÉGIME DE RÉTRACTATION APPLICABLE AUX DENRÉES PÉRISSABLES, ARTICLE L221-28 DU CODE DE LA CONSOMMATION]
• [DÉCLARATION D’ACTIVITÉ AUPRÈS DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE CHARGÉE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS]
• [INFORMATION SUR LES QUATORZE ALLERGÈNES RÉGLEMENTAIRES, RÈGLEMENT UE 1169/2011]

Propriété intellectuelle

Les textes de ce site sont rédigés à partir des réponses de Maison Service. La mise en page, les composants d’interface et le code sont l’œuvre de l’agence qui a construit le site.

Ce site ne contient aucune photographie. Les images déposées par Maison Service n’y ont pas été intégrées : leur provenance doit être établie avant toute publication, une image dont on n’est pas l’auteur appartenant à son auteur.

Contenus de tiers

Ce site ne charge aucune ressource depuis un serveur tiers : ni police de caractères, ni bibliothèque, ni carte, ni mesure d’audience. Tout ce qu’il affiche est servi depuis son propre hébergement. Aucune requête n’est donc faite vers un tiers, et aucune adresse IP de visiteur n’est transmise à qui que ce soit d’autre que l’hébergeur.

Accessibilité

Ce site est construit selon le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité : contraste des textes d’au moins 4,5, navigation complète au clavier, structure de titres cohérente, formulaires étiquetés, animations désactivées lorsque le système du visiteur le demande.